Les monnaies virtuelles font peur. Et interpellent le législateur. Ainsi, l’Autorité des marchés financiers avait alerté, en juillet, sur l’utilisation de la plus à la mode de ces monnaies : le bitcoin. Une monnaie que Michel Sapin et la France veulent réguler. Mais une monnaie aussi pleine "d’opportunités", selon un rapport sénatorial publié par la commission des finances du Palais du Luxembourg, le 4 août, et qui préconise une attitude "ouverte et pragmatique" face à cette technologie.
"Les pouvoirs publics doivent travailler à la mise en place d'un encadrement juridique équilibré, afin d'empêcher les dérives sans compromettre la capacité d'innovation", recommande ce rapport signé du président de la commission des Finances Philippe Marini (UMP) et du rapporteur général François Marc (PS).
Et le document de souligner :
L'attention accordée presque exclusivement aux risques revient à ignorer les multiples opportunités qu'ouvrent les monnaies virtuelles. Ce n'est pas parce qu'une innovation vient mettre au défi nos conceptions traditionnelles de l'économie et de la souveraineté qu'il faut les rejeter en bloc.
Les sénateurs attirent notamment l'attention sur la technologie bitcoin qui offre "un protocole de validation des transactions entièrement décentralisé, 'auditable' par tous et très sécurisé". "Or, s'il est possible de valider des transactions, pourquoi ne pas s'en servir pour valider autre chose ? Par exemple, des mots de passe, des titres d'identités, des diplômes et autres certificats, ou même des votes électroniques!", s'interroge Philippe Marini, cité dans le rapport et qui se félicite que la Chambre haute se soit emparée de la question.
Le Sénat est la seule institution publique française à avoir étudié les atouts et les risques des monnaies virtuelles.
— Philippe Marini (@Philippe_Marini) 4 Août 2014Cela permettrait de limiter la fraude tout en sécurisant les procédés, car avec cette technologie, aucun "tiers de confiance" ne se retrouve jamais en possession de l'information complète, mais celle-ci est néanmoins parfaitement vérifiée, selon lui. "Comme à chaque nouvelle révolution portée par l'économie numérique, il est clair que la France et l'Europe ont une carte à jouer. Pour réussir ensemble, nous devrons accompagner l'innovation tout en l'encadrant pour en éviter les dérives, faire preuve d'ouverture tout autant que de vigilance", conclut François Marc.