Ils ont eu une année chargée, très chargée. Ont quitté les bancs de l'Assemblée éreintés, mais ne peuvent pas pour autant profiter de leurs vacances habituelles: alors que la session ordinaire s'ouvre début octobre, le gouvernement a convoqué une session extraordinaire dès le 10 septembre prochain.
Plusieurs textes de lois, et notamment la réforme des retraites seront au menu des réjouissances. Voilà ce qui attend les députés dans les prochains jours.
Le calendrier des députés
A partir du 10 septembre, c'est en session extraordinaire que se réuniront les députés
> A l'Assemblée :
-Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Duflot II)
- Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique (lecture définitive)
- Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
- Projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens
- Proposition de loi sur la création d'un Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales (déjà adopté par le Sénat)
- Proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel
> Au Sénat :
- Projet de loi relatif à la consommation (adopté en première lecture par l'Assemblée en juin dernier)
- Proet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes
- Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
- Projet de loi relatif au non cumul des mandats (adopté en première lecture en juillet par les députés)
Le 1er octobre commencera la session ordinaire. C'est ce mois-ci que commenceront les débats sur la réforme des retraites, notamment.
> A l'Assemblée :
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnnance diverses mesures de simplification de la vie des entreprises
- Projet de loi organique relatif à la Nouvelle-Calédonie
- Réforme des retraites: le ministère des Relations avec le Parlement fait savoir qu'une semaine entière sera exclusivement consacrée à la réforme des retraites: celle du 7 octobre.
- Projet de loi de finances pour 2014 (à partir du 14 octobre)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale (à partir du 21 octobre)
> Au Sénat :
- Projet de loi sur l'indépendance de l'audiovisuel public
- Projet de loi sur les métropoles (deuxième lecture)
- Projet de loi de programmation militaire pour lesannées 2014 à 2019
- Texte pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Duflot II)
- Réforme des retraites
- Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire