Le Front de Gauche veut organiser des référendums sur le projet de loi sur les métropoles

Publié à 20h30, le 23 juillet 2013 , Modifié à 20h42, le 23 juillet 2013

Le Front de Gauche veut organiser des référendums sur le projet de loi sur les métropoles
François Asensi en février 2008. (Gwenaël Bourdon/MaxPPP)

DEMOCRATIE(S) DIRECTE(S) - Non pas un, mais plusieurs référendums. Opposés au projet de loi voté mardi 23 juillet à l'Assemblée nationale, portant sur "l'affirmation des métropoles", les parlementaires du groupe Gauche démocrate et républicaine (regroupant élus communistes et ultramarins) veulent organiser des référendums dans chacune des villes concernées.

Le projet de loi, préparé par la ministre en charge de la Décentralisation et de la Réforme de l'Etat Marylise Lebranchu, prévoit de transformer les intercommunalités de plus de 400 000 habitants en métropoles.

Par décret, des métropoles seraient ainsi crées à Toulouse, Lille, Bordeaux, Nantes, Strasbourg, Rennes, Rouen, Grenoble, Montpellier, Brest. Elles viendraient s'ajouter à celle de Nice, la seule existante pour le moment, et à celles de Paris, Lyon et Marseille qui disposent de statuts particuliers :

  • La métropole du Grand Paris regroupera la capitale et les départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne) et devrait entrer en vigueur début 2016.
  • Celle de Lyon serait le fruit de la fusion entre la communauté urbaine de Lyon et la portion du département situé sur le périmètre urbain.
  • Marseille, enfin, serait composée début janvier de six intercommunalités déjà existantes.

Des métropoles qualifiées de "monstres" par le Parti communiste, qui voit dans le projet de loi la "casse de la démocratie locale" : 

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L'ensemble de ce projet de casse de la démocratie locale poursuit des objectifs inacceptables d'austérité et de mise en compétition des territoires et de leurs habitants à eux.

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Adopté en première lecture au Sénat en juin 2013, le texte avait subi des modifications substantielles, et Marylise Lebranchu se heurte à l'opposition de nombreux élus locaux, notamment à Marseille. A l'Assemblée, qui l'a voté le 23 juillet, il a subi moins de modifications mais n'a pas été voté par les députés GDR.

Avant le vote, lors de son point presse à l'Assemblée nationale, le député André Chassaigne avait indiqué :

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Le texte doit s'accompagner d'une exigence de consultation démocratique.

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Au Lab, François Asensi, député-maire (PCF) de Tremblay-en-France qui a défendu le référendum lors de l'examen de la loi à l'Assemblée, explicite la démarche :

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Un tel big bang institutionnel nécessite de faire appel aux citoyens. C'est une volonté des députés Front de Gauche, à laquelle se sont ralliés des députés UMP et UDI dans l'hémicycle.

Mais pour le moment, nous nous heurtons au refus de la ministre et du PS.

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Et de préciser que les parlementaires comptent organiser des référendums en priorité à Paris, Lyon et Marseille, et "peut-être dans les métropoles de droit commun" (les dix autres).

L'initiative interviendrait en fonction de la version définitive du texte de loi, tel qu'il sera voté définitivemement par le Parlement après la navette entre Assemblée nationale et Sénat. Soit après la "première de quinzainede décembre", selon l'élu de Seine-Saint-Denis.

Et si le gouvernement refuse l'initiative, François Asensi a un "sentiment" :

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Si le gouvernement refuse, j'ai le sentiment qu'il y aura des initiatives locales, voire départementales, des scrutins d'organisés, au moins par les maires Front de Gauche, voire peut-être même PS.

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Du rab sur le Lab

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