Un député PS propose de taxer les SMS et les appels pour indemniser les victimes d'intempéries

Publié à 12h07, le 19 février 2014 , Modifié à 18h02, le 19 février 2014

Un député PS propose de taxer les SMS et les appels pour indemniser les victimes d'intempéries
Armand Jung (Maxppp)

ALLO ? - Dans une question écrite adressée au Ministère de l'Economie et des Finances mardi 18 février, Armand Jung, député socialiste du Bas-Rhin évoque la possibilité de taxer partout en France à hauteur d'un centime d'euro les SMS et les appels pour "alléger la facture des communes touchées par des intempéries".

Une contribution limitée dans la durée, qu'il juge "modeste et indolore".

Selon les derniers chiffres de l'ARCEP, le nombre de SMS envoyés en moyenne chaque mois par les clients des opérateurs s'élève à 229 au troisième trimestre 2013. La taxe représenterait ainsi 2,29 euros par mois. Auquel s'ajoute la taxe sur les appels téléphoniques.

Le député ne précise pas si les SMS compris dans les forfaits illimités comme c'est souvent le cas aujourd'hui seraient concernés.

Comme le rappelle le site PC Inpact, l'euro-député UMP Alain Lamassoure avait déjà proposé une taxe similaire pour financer l'Union Européenne en 2006. Cette fois ci, il s'agissait de taxer les SMS à hauteur de 1,5 centimes euros. Il allait plus loin en s'attaquant aux mails qui aurait alors été taxés de 0,00001 centimes.

Armand Jung dit vouloir connaître l'opinion de Pierre Moscovici sur le sujet. Au conseil des ministres ce mercredi 19 février, le gouvernement a estimé que l'indemnisation des sinistrés après la tempête Ulla restait le rôle des assureurs.

Julien Diaz

Du rab sur le Lab

PlusPlus