François de Rugy sur la complexité de son année parlementaire : "même nous députés avons tendance à perdre le fil des textes"

Publié à 12h11, le 25 juillet 2014 , Modifié à 12h16, le 25 juillet 2014

François de Rugy sur la complexité de son année parlementaire : "même nous députés avons tendance à perdre le fil des textes"
François de Rugy © Maxppp

Trop de temps, pas assez de lisibilité. A l'occasion d'un bilan de l'année parlementaire 2013-2014 publié sur Atlantico, François de Rugy soulève la question du temps parlementaire et des textes "mettant huit à dix mois avant d'être adoptés", sortant et revenant dans le champ médiatique pour parfois être totalement négligés au moment de leur mise en place réelle. Il en ressort selon le député écologiste une "illisibilité" totale auprès des Français :

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Nous avons atteint le point de saturation dans les procédures, qui sont mal maîtrisée dans le temps. Il n'y a pas de fatalité à ce qu'un projet de loi mette 8 à 10 mois après sa sortie du Conseil des ministres pour être adopté. Et je n'inclus pas dans cette durée les travaux préparatoires et les décrets d'applications qui viennent après.



Les Français ne comprennent pas que cela mette autant de temps, que l'on parle de certains textes pendant un moment, pour qu'ensuite ils disparaissent, et ressurgissent de nouveau dans le champ médiatique ; sur le fond et sur la forme, c'est illisible.

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François de Rugy avoue d'ailleurs : "Même nous députés avons tendance à perdre le fil des textes." Et de prendre l'exemple de celui sur l'égalité femmes-hommes ou sur l'économie sociale et solidaire, adoptés récemment en lecture définitives, et "dont plus personne ne parle" :

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On les commente au début mais leur adoption définitive se fait dans la discrétion la plus totale. (...) Qu'en est-il de tous ces textes dont les dernières lectures sont passées sous silence ?

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En terme de "non maitrise du temps politico-législatif", le député prend également en exemple la loi sur le mariage pour tous qui aurait trop trainé en longueur au point d'hystériser le débat et de rendre impossible celui sur la loi Famille : "cet ensemble de contre-annonces ne fait qu'aboutir à une impression de recul permanent."

En février, le gouvernement a en effet renoncé à l'examen d'une loi Famille déjà préparée par Dominique Bertinotti. Certains de ses aspects ont été repris sur initiative des députés et leur proposition de loi relative à l'autorité parentale (seulement) a fini par être adoptée en première lecture, après moult suspensions de séance dues à l'obstruction de l'opposition.

Du rab sur le Lab

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