Après les élections, les invalidations !

Publié à 17h05, le 30 juin 2012 , Modifié à 17h05, le 30 juin 2012

Après les élections, les invalidations !
Certains députés devront peut-être devoir se faire réélire pour rester à l'Assemblée (Reuters)

Vous avez perdu une élection ? Il vous reste une dernière chance pour vous rattraper: le recours auprès du Conseil constitutionnel. C'est le cas après chaque campagne, les recours pour tenter d'invalider l'élection pleuvent sur les Sages. La plupart se basent sur des atteintes au code électoral et peuvent aboutir à l'obligation d'un nouveau scrutin, organisé localement.

Cette année, le Conseil constitutionnel doit en examiner 102 pour 85 députés.

  1. 85 députés visés par des recours

    Sur liberation.fr

    Après l'élection, les recours. C'est comme ça après chaque élection législative, les recours auprès du Conseil constitutionnel pleuvent pour tenter d'invalider les résultats. Cette année, les Sages doivent examiner 102 recours qui concernent 85 députés. S'ils aboutissent, de nouvelles élections devront avoir lieu, localement.

    La plus médiatique est celle de Marine Le Pen contre Philippe Kémel. Le Front national a déposé le 28 juin un recours portant sur "de nombreuses infractions au Code électoral" dans la 11e circonscription du Pas de Calais où le socialiste l'a emporté.

    Marine Le Pen remet en cause les 118 voix qui la séparent de son adversaire et suspecte le Parti socialiste d'avoir signé à la place de certains électeurs qui ne se seraient pas déplacés.

    L'identité des suppléants est également très souvent un motif de recours. En effet, le code électoral interdit d'avoir pour suppléant le remplaçant d'un député ou d'un sénateur.

    Sept recours ont ainsi été déposés contre le seul Henri Plagnol (UMP). Son suppléant, Jacques Leroy, est susceptible de devoir remplacer, un jour, un sénateur: il est deuxième sur la liste sénatoriale du Val-de-Marne.

    Les recours sont une habitude. En 2007, le Conseil Constitutionnel avait dû en examiner 592. Seules deux élections avaient été invalidées.

Du rab sur le Lab

PlusPlus