GUERRE DE RELIGIONS - "Merci pour l’énorme travail fourni." "Joyeuses fêtes." Quand le sénateur PS Jean-Pierre Sueur a reçu ces mots de Jean-Marc Ayrault, il a d’abord cru que ce SMS était destiné à ceux qui avaient participé, jeudi, à l’adoption de la loi sur les métropoles. Président de la commission mixte paritaire (CMP) qui réunit sept députés et sept sénateurs, il a contribué à sa réussite et à l’accord, exceptionnel, trouvé entre les textes de l’Assemblée et du Sénat sur les métropoles. Un fait rarissime.
Si le président de la commission des Lois de la haute assemblée a eu cette confusion, c’est car sa maison a mauvaise presse récemment au sein de l’exécutif et de l’Assemblée nationale. Et le texte sur les métropoles a été l’occasion pour les élus de la chambre haute de répliquer à leurs collègues députés.
>> Le contexte
"Trou noir", "le Sénat ne compte que pour le Sénat", "triangle des Bermudes". Les députés socialistes ont organisé une offensive simultanée contre le Sénat où aucune majorité gouvernementale ne se dégage.
"Le Sénat prend une part active à l’élaboration des textes, le travail de conciliation prévu par la Constitution (adoption conforme ou commission mixte paritaire) aboutissant dans la quasi-totalité des cas." Le ministre des relations avec le Parlement, Alain Vidalies, a bien tenté de modérer ces critiques en défendant le Sénat mais les sénateurs n’ont forcément pas apprécié ces critiques.
>> La loi métropole
Après plusieurs navettes parlementaires, députés et sénateurs ont trouvé un terrain d’entente sur le texte sur les métropoles, finalement adopté. Le tout au terme d’une commission mixte paritaire qui a réussi à s’entendre sur un texte commun aux deux assemblées. Une rareté depuis le début du quinquennat de François Hollande. Socialistes et radicaux de gauche ont approuvé ce projet de loi, combattu par le Front de gauche, et à quelques exceptions près, par l'UMP et l'UDI.
>> La réplique du Sénat
Les sénateurs ont profité de l’accord trouvé sur ce texte pour répondre aux critiques émises par les députés. Une réplique articulée autour de deux angles d’attaque : l’humour et le fond.
#L’HUMOUR
Dès la commission mixte paritaire, le président, socialiste, de la commission des lois du Sénat, Jean-Pierre Sueur, a tenu à leur répondre. Via l’humour d’abord.
Je remercie chaleureusement nos amis députés de se perdre dans le triangle des Bermudes, voire dans un trou noir, pour nous rejoindre. Certains parmi nous ont été députés par le passé et ont dit bien pis sur le Sénat... avant de se présenter aux suffrages des grands électeurs.
Le bicamérisme est une très grande richesse. Les pays qui n'y sont pas soumis - comme le fut le nôtre pendant quelques années - ne profitent pas du travail sérieux que permet la navette, comme sur ce texte, où les deux lectures dans chaque assemblée ont donné lieu à des débats très profonds, grâce notamment au travail exceptionnel des deux rapporteurs.
Fort d’une expérience passée de député, Jean-Pierre Sueur explique au Lab avoir réagi "avec humour et philosophie". "J’en ai remis une couche en séance publique", s’amuse-t-il, confirmé par les comptes-rendus des débats présents sur le site du Sénat :
En guise donc de "conclusion à ma conclusion", et sans vouloir rouvrir une guerre de religion, j’ai lu dans un journal du soir qui paraît le midi (Sourires.) que tel député avait cru pouvoir comparer le Sénat au triangle des Bermudes (Sourires.), tandis qu’un autre – peu avenant, bien que ce soit un excellent ami – avait évoqué, au sujet de la Haute Assemblée, un "trou noir" (Nouveaux sourires.).
Aussi, lorsque nos amis députés sont venus au Sénat pour la commission mixte paritaire, je les ai félicités d’avoir fait l’effort de venir jusqu’au triangle des Bermudes, et même d’avoir osé s’aventurer jusque dans un trou noir ! (Rires.)
#LE FOND
Deuxième angle d’attaque des sénateurs dans leur réplique : le fond. En clair, le Sénat est capable de trouver, comme l’appelle Jean-Pierre Sueur, des "majorités d’idées". "Ce dont est incapable l’assemblée nationale", tacle le sénateur qui développe au Lab :
Ce texte a surtout montré que le Sénat est capable de trouver une "majorité d’idée", ce dont est incapable l’Assemblée. Regardez les votes. Cette majorité est le fruit d’un vrai travail parlementaire de deux mois.
Un travail que s’est empressé de saluer le président de l’institution, le socialiste Jean-Pierre Bel, dans un communiqué :
Par un vote rassemblant une large majorité, le Sénat démontre sa capacité à construire un consensus et exprime sa volonté de contribuer à la modernisation de notre organisation territoriale.
Même opposée au texte, l’écologiste Hélène Lipietz a tenu à souligner les bénéfices des travaux sénatoriaux et l’exceptionnel accord trouvé en commission mixte paritaire :
Pour y avoir assisté, réellement fascinée, je peux témoigner que cette CMP a été exemplaire dans l’affirmation des points de vue (Mmes les ministres opinent.), exemplaire dans l’écoute, exemplaire dans la recherche du compromis, pourtant si difficile à obtenir en France. Étaient à l’œuvre non pas des logiques de partis, mais des logiques d’institutions concourant à une œuvre commune.