En annonçant, au mois de janvier, que 14 sénateurs allaient être sanctionnés financièrement pour absentéisme, Gérard Larcher refusait de révéler leurs identités, disant ne pas vouloir "donner leurs noms en pâture". Mais au grand dam du président LR du Sénat, voici que l'on apprend qui sont les élus concernés dans un livre à paraître le 2 juin et dont Marianne publie des extraits en exclusivité, jeudi 12 mai.
Dans son ouvrage Le Sénat. Un paradis fiscal pour des parlementaires fantômes (éditions du Rocher, publication le 2 juin), le journaliste Yvan Stefanovitch dévoile donc les noms des sénateurs qui se sont vus sucrer quelque 2.100 euros sur leur indemnité parlementaire au dernier trimestre 2015, pour avoir trop souvent fait le *Sénat buissonnier*. Parmi les punis, on trouve donc, selon Yvan Stefanovitch : trois élus LR (Serge Dassault, Hubert Falco [voir son démenti en fin d'article], Bruno Gilles [idem]), deux PS (Gérard Collomb, Jean-Pierre Masseret) et les deux seuls FN (Stéphane Ravier, David Rachline) ; six élus d'outre-mer sont aussi concernés, alors même que leur éloignement géographique leur accorde théoriquement, au titre du réglement du Sénat, une plus grande marge de manoeuvre. Didier Robert (La Réunion), Jacques Gillot (Guadeloupe), Hilarion Vendégou (Nouvelle-Calédonie), Pierre Frogier (Nouvelle-Calédonie), Robert Laufoaulu (Wallis-et-Futuna) et Thani Mohamed Soilihi (Mayotte).
Le journaliste mentionne également le cas de Jean-Vincent Placé mais le secrétaire général de la présidence du Sénat dément auprès de Marianne que le sénateur écolo devenu ministre de François Hollande ait été sanctionné. Un autre élu, dont l'identité reste à connaître, est donc concerné.
Pour mesurer l'assiduité (ou le manque de) des sénateurs, entrent en compte les séances de questions au gouvernement, les votes des textes de loi et les séances des commissions auxquelles ils appartiennent. D'après Yvan Stefanovitch, les 14 élus en question ont subi une retenue de 2.130 euros sur leur indemnité parlementaire. Gérard Larcher avait annoncé en janvier le chiffre de 2.100 euros.
En mars 2015, le nouveau patron de la Haute Assemblée avait annoncé un dispositif de retenues financières qui porte à la fois sur l'indemnité de fonction et sur l'indemnité représentative de frais de mandat (IRFM). Au total, un sénateur peu assidu peut être privé de 4.400 euros par mois, soit 13.200 euros sur un trimestre. L'ensemble des mesures adoptées avait pour objectif de renforcer la participation des sénateurs aux travaux, de mieux légiférer et de contrôler plus efficacement.
L'absentéisme de certains parlementaires était régulièrement dénoncé. La sénatrice Catherine Tasca (PS) avait même qualifié la chose en ces termes : "Presque une habitude d'emploi fictif".
[Edit 16h35]
Sur Twitter, le sénateur LR Hubert Falco a démenti faire partie des punis :
@EtienneBaldit@leLab_E1 Bonjour c'est faux, merci de publier un rectificatif. Je n'ai jamais été sanctionné financièrement par le Sénat.
— Hubert Falco (@hubertfalco) 13 mai 2016
@EtienneBaldit@leLab_E1 Cela est facilement vérifiable avec les feuilles d'indemnités du Sénat, aucune retenue pour absentéisme.
— Hubert Falco (@hubertfalco) 13 mai 2016
De même que Bruno Gilles auprès du site d'info marseillaire Marsactu : "Je démens catégoriquement. La liste n’a pas été publiée mais je sais que je ne suis pas dessus car je n’ai pas été sanctionné", affirme l'élu.
Interrogé lui aussi par Marsactu, le frontiste Stéphane Ravier "confirme" pour sa part avoir été sanctionné : "[J'étais] dans les clous octobre et novembre [2015] mais la première quinzaine de décembre a été prenante en PACA et notamment dans [les Bouches-du-Rhône]", dit-il en référence à sa candidature aux régionales sur la liste de Marion Maréchal-Le Pen. Il ajoute : "Cela s’est 'joué' en réalité à une séance de questions au gouvernement et une commission. Mais j’ai accepté la sanction sans sourciller."